COMPTABILITÉ FINANCIÈRE

 Le droit comptable oblige l'entreprise à mettre en place une organisation qui permette :-la saisie, l'enregistrement et la conservation des données sur des registres comptables;-le contrôle de l'exactitude des données et des procédures de traitement ;-la production des états financiers nécessaires. La généralisation de l'informatique comme outil de tenue d'une comptabilité a conduit le législateur à assouplir les conditions de forme

MODULE 1 : Principes généraux de l'analyse comptable
Chapitre 1 : Introduction à la comptabilité générale
Chapitre 2 : L'enregistrement comptable
Chapitre 3 : L'organisation des travaux comptables (Formateur)

PLAN DU Chapitre 3 : L'ORGANISATION DES TRAVAUX 

     COMPTABLES

INTRODUCTION

I LES SOURCES LÉGALES ET RÉGLEMENTAIRES DE L'ORGANISATION

  COMPTABLE

 II   L'ORGANISATION COMPTABLE Avec journal unique

1°) Schéma

2°) Les pièces justificatives

3°) Le livre journal

4°) Le grand-livre

5°) La balance

6°) Le livre d'inventaire

Iii l'organisation comptable avec division du journal

IV LES CHANGEMENTS ORGANISATIONNELS LIÉS À L'INFORMATISATION DE LA COMPTABILITÉ

V Exercice de synthÈse

Chapitre 3 : L'ORGANISATION DES TRAVAUX COMPTABLES

Le droit comptable oblige l'entreprise à mettre en place une organisation qui permette :

-       la saisie, l'enregistrement et la conservation des données sur des registres comptables ;

-       le contrôle de l'exactitude des données et des procédures de traitement ;

-       la production des états financiers nécessaires.

La généralisation de l'informatique comme outil de tenue d'une comptabilité a conduit le législateur à assouplir les conditions de forme

I LES SOURCES LÉGALES ET RÉGLEMENTAIRES DE L'ORGANISATION COMPTABLE

 Le code du commerce, à travers la loi comptable du 30/04/83 indique :

"Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant doit procéder à l'enregistrement comptable des mouvements affectant le patrimoine de son entreprise; ces mouvements sont enregistrés chronologiquement.

Elle doit contrôler par inventaire, au moins une fois tous les douze mois, l'existence et la valeur des éléments actifs et passifs du patrimoine de l'entreprise.

Elle doit établir des comptes annuels à la clôture de l'exercice au vu des enregistrements comptables et de l'inventaire. Ces comptes comprennent le bilan annuel, le compte de résultat et une annexe : ils forment un  tout indissociable."

"Les documents comptables sont établis en franc et en langue française.

Les documents comptables et les pièces justificatives sont conservées pendant dix ans.

Les documents comptables relatifs à l'enregistrement des opérations et à l'inventaire sont établis et tenus sans blanc ni altération d'aucune sorte, ….."

Le décret d'application du 29/11/83 précise :

"Tout commerçant tient obligatoirement un livre-journal,,  un grand-livre et un livre d'inventaire.

Le livre journal et le livre d'inventaire sont côtés et paraphés, dans la forme ordinaire et sans frais, par le greffier du tribunal de commerce ou, le cas échéant, du tribunal de grande instance statuant en matière commerciale, au registre duquel, le commerçant est immatriculé. Chaque livre reçoit un numéro d'identification répertorié par le greffier sur un registre spécial.

Par dérogation à l'alinéa précédent, des documents informatiques écrits peuvent tenir lieu de livre-journal et de livre d'inventaire; dans ce cas , ils doivent être identifiés, numérotés et datés dès leur établissement par des moyens offrant toute garantie en matière de preuve".

"Un document décrivant les procédures, et l'organisation comptable est établi par le commerçant dès lors que ce document est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la réalisation des contrôles.

Ce document est conservé aussi longtemps qu'est exigé la présentation des documents comptables auxquels il se rapporte."

"Les mouvements affectant le patrimoine de l'entreprise sont enregistrés opération par opération et jour par jour sur le livre-journal.

Tout enregistrement comptable précise l'origine, le contenu et l'imputation de chaque donnée ainsi que les références de la pièce  justificative qui l'appuie.

Les opérations de même nature, réalisés en un même lieu et au cours d'une même journée, peuvent être récapitulées sur une pièce justificative unique………."

Les pièces justificatives sont classées dans un ordre défini au document visé à l'article 1^er.      

"Les écritures du livre-journal sont portées sur le grand-livre et ventilées selon le plan de comptes du commerçant"

"Le livre-journal et le grand-livre sont détaillés en autant de journaux auxiliaires et de livres auxiliaires que les besoins du commerce l'exigent.

Les écritures portées sur les journaux et les livres auxiliaires sont centralisées une fois par mois au moins sur le livre-journal et le grand-livre".

II  L'ORGANISATION COMPTABLE Avec journal unique

Sur la base de ces dispositions légales et réglementaires, évoquées précédemment, il est possible de dresser un schéma récapitulatif de l'organisation comptable avec journal unique (On parle aussi de système classique).

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