Travaux de fin d'exercice 1ère année, 2ème année part 1

III – TRAVAUX D’INVENTAIRE :

1° Caractère incomplet et discontinu des enregistrements comptables :

la balance à une date donnée(avant inventaire) ne donne qu’une vue d’ensemble imparfaite de la gestion et de la situation du fait que :

)  les comptes de gestion ne correspondent pas exactement à l’exploitation de l’exercice

) Les comptes de bilan ne reflètent pas nécessairement la réalité économique.

           2°Régularisations pour redressements :

l’établissement des états de synthèse suppose donc des régularisations préalables des comptes de gestion dans le but de déterminer le résultat exact en respectant les étapes suivantes :

 

IV – DETERMINATION DU RESULTAT COMPTABLE :

Le calcul du résultat comptable s’effectue par étapes à savoir :

 Ö     Résultat d’exploitation = produits d’exploitation – charges d’exploitation

Ö     Résultat financier = produits financiers – charges financières

Ö     Résultat courant = résultat d’exploitation + résultat financier

Ö     Résultat non courant = produits non-courants – charges non courantes

Ö     Résultat avant impôt = résultat courant + résultat non courant

Ö     Résultat net = résultat avant impôt – impôt sur les résultats

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CH I – LA DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS

Préambule :

Les immobilisations sujettes à dépréciation font l’objet à la fin de l’exercice, à des corrections de valeur qui prennent la forme d’amortissements et/ou de provisions pour dépréciation à inscrire aux comptes portant la racine 28 et/ou  29.

Les comptes d’immobilisations pouvant faire l’objet d’une dépréciation appartiennent aux rubriques :

21-  Immobilisations en non-valeurs

22 – Immobilisations incorporelles

23 – Immobilisations corporelles

24/25 – Immobilisations financières

 
 
§ 1 – L’amortissement des immobilisations :


I – Définitions :

) L’amortissement est la constatation comptable de la baisse de valeur des immobilisations se dépréciant avec  le temps (usure), l’usage (facteur physique) ou le progrès technologique (obsolescence).

)  La dépréciation est calculée forfaitairement d’après les taux d’amortissement en usage.

)  L’amortissement est une technique de renouvellement des immobilisations

(reconstitution du capital)

) L’amortissement permet de répartir le coût d’un élément d’actif immobilisé sur sa durée probable de vie.
 
 Terminologie :
 
) Valeur d’entrée (VE) : coût d’acquisition ou de production de l’immobilisation hors taxes récupérables.
)Annuité d’amortissement (A) : montant de l’amortissement pratiqué annuellement.
) Durée de vie (d) :
- Durée de « vie probable » : appréciée en fonction de facteurs physiques (usure)
ou économiques (obsolescence).
-    Durée d’utilisation « propre » à l’entreprise (qui peut être inférieure à la durée de vie) choisie en fonction de sa politique ou de sa stratégie de renouvellement des immobilisations.
)    Taux d’amortissement : nombre d’années d’utilisation exprimé en pourcentage. t = 100 / nombre d’années
Si durée de vie = 20 ans , t = 100/20 = 5 %
)    Amortissements cumulés (AC) : total des amortissements pratiqués depuis l’acquisition des immobilisations.

) Valeur nette d’amortissement (VNA) : différence, à une date donnée, entre la valeur d’entrée et les amortissements cumulés.

)Plan d’amortissement : tableau préétabli qui donne pour chaque immobilisation, l’amortissement annuel, les amortissements cumulés et la valeur nette d’amortissement à la fin de chaque exercice (VNA).

II – Base de calcul de l’amortissement :

C’est la valeur d’entrée ou valeur d’origine telle qu’elle figure au bilan (cf. Module des opérations courantes – Acquisition des immobilisations). Cette valeur peut être :

)Le prix d’acquisition augmenté des frais accessoires (transport, assurance, frais de pose,..). A exclure les droits de mutation, honoraires, commissions et frais d’acte)

)La valeur d’apport dans le cas de la constitution ou de la fusion des sociétés.

)Le coût réel dans le cas des immobilisations produites par l’entreprise pour elle- même.

 Exemple :

Une entreprise a acheté le 1/1/2000 un camion au prix de 200 000 DH. Elle prévoit pour ce camion une durée probable d’utilisation de 5 ans. Etablissons le plan d’amortissement de cette immobilisation.

Solution :

VE = 200000  d = 5 ans  t = 100/d  = 100 / 5     t = 20 %

Cela signifie que ce camion va perdre, chaque année, un cinquième de sa valeur. D’où, A = VE / d = 200000 / 5 = 40000. Cela signifie également que, à la fin de la durée d’amortissement, la VNA sera nulle.

Plan d’amortissement

Années	Base de calcul ( VE)	Taux	Annuité	Amortissements cumulés	VNA
2000	200000	20 %	40000	40000	160000
2001	200000	20 %	40000	80000	120000
2002	200000	20 %	40000	120000	80000
2003	200000	20 %	40000	160000	40000
2004	200000	20 %	40000	200000	40000

   

III – Point de départ de l’amortissement :

C’est le 1er jour du mois d’acquisition (ou de l’achèvement)

Cependant les biens meubles (matériels, mobiliers…), peuvent être amortis à partir du

1er jour du mois de mise en service ou d’utilisation effective. Exemple :

Une machine outil est acquise pour 85000 le 10 septembre N. L’exercice comptable coïncide avec l’année civile. Taux d’amortissement 15 %.

Calculons le 1er amortissement :

Annuité d’amortissement = 85000 x 15 % = 12750.

Dotation aux amortissements de l’exercice N= 12750 x 4/12 = 4250.

IV – Taux d’amortissement en usage :

)    Immeubles d’habitation ou à usage commercial : 4 %

)    Immeubles industriels construits en dur : 5 %

)    Constructions légères : 10 %

)    Mobilier, agencements et aménagements divers : 10 %

)    Gros matériel informatique : 10 %

)    Micro-ordinateurs, périphériques, programmes : 15 %

)    Matériel roulant, matériel automobile et hippomobile : 20-25 %

)    Outillage de faible valeur autre que l’outillage à main : 30 %

)    Concessions, brevets, licences : selon la durée de l’exclusivité.

Remarque : il existe des taux spéciaux pour certaines catégories d’activités : industries hôtelières, exploitations minières etc.

V – Comptabilisation de l’amortissement :

 Annuité d’amortissement  = VE x t  ou  A = VE / d = dotation aux amortissements de l’exercice

Débit : un des comptes de charges suivants :

6191 DEA de l’immobilisation en non-valeurs

6192 DEA des immobilisations incorporelles

6193 DEA des immobilisations corporelles

6391 DA des primes de remboursement des obligations

6591 DAE des immobilisations

Crédit : Compte d’amortissement  de l’immobilisation concernée

Rappel :

Le chiffre 8 en deuxième position indique un compte d’amortissement quand ce compte appartient à la classe 2.

Pour obtenir le numéro d’un compte d’amortissement, il suffit d’insérer le chiffre 8 en deuxième position, dans le numéro de compte de l’immobilisation concernée.

Exemples :
2321 bâtiments 2340 Matériel de transport	Î Î	28321 Amortissements des bâtiments 28340 Amortissement du matériel de transport

Reprenons l’exemple vu dans le II, et comptabilisons l’amortissement à la fin de l’exercice 2003. l’écriture au journal sera la suivante :

1. 6193 28321 28332 28333 28351

   d° DEA des immobilisations corporelles Amortissement des bâtiments Amortissement du matériel et outillage Amortissement des ER identifiables Amortissement du MMB et aménagements divers

   57000

   24000 18000 4000 11000

1° Amortissement des non-valeurs :

Les frais préliminaires peuvent être amortis entièrement dès le 1er exercice, la durée maximale d’amortissement est de 5 ans. Il est préférable, cependant, de les amortir le plus tôt possible.

Quant aux primes de remboursement des obligations, elles sont en principe amorties au prorata des intérêts courus. Elles peuvent être également amorties par fractions égales au prorata de la durée de l ‘emprunt, quelle que soit la cadence de remboursement des obligations. Mais en aucun cas, ne peuvent être maintenues à l’actif des primes afférentes à des obligations remboursées.

Ecritures :

 Débit :         6191 DEA de l’immobilisation en non-valeurs
                      6391 DA des primes de remboursement des obligations
                      6591 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations

Crédit :       2811 amortissements des frais préliminaires
                      2812 amortissements des charges à répartir
                      2813 amortissements des primes de remboursement des obligations

2° Amortissements des immobilisations incorporelles :

i.Immobilisations en recherche et développement :

Elles doivent en principe être amorties dans un délai maximum de 5 ans. En cas d’échec d’un projet de recherche et développementmmédiatement amorties :

Débit : 6591 DAE des immobilisations

          Crédit : 2811 Amortissement de l’immobilisation en recherche développement

ii.Amortissement des brevets, marques, droits et valeurs similaires :

n Les brevets d’invention sont amortissables sur la durée du privilège ou leur durée effective d’utilisation si elle est plus courte.

o Les marques ne sont normalement pas amortissables si leur protection n’est pas

limitée dans le temps.

p Les procédés industriels, modèles et dessins sont amortissables s’il y a risque

d’obsolescence.

Débit :                    6192 DEA des immobilisations incorporelles
                               Ou parfois 65912 DAE des immobilisations incorporelles

           Crédit :       2822 Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires

iii.Amortissement du fonds commercial :

Les éléments du fonds commercial, qui ne bénéficient pas d’une protection juridique leur garantissant une certaine valeur, sont amortissables (clientèle, achalandage, droit au bail, nom commercial, enseigne).

Débit :          6192 DEA des immobilisations incorporelles
                     Ou parfois 65912 DAE des immobilisations incorporelles
                     Crédit :    2823 Amortissement du fonds commercial

3° Amortissements des immobilisations corporelles :

n Terrains :

Seuls les terrains de gisements sont amortissables  sur la durée probable d’épuisement dudit gisement (carrières, sablières etc.)

o Autres immobilisations  corporelle

Écritures :

Débit :        6193 DEA des immobilisations corporelles

Ou parfois 65913 DAE des immobilisations corporelles

Crédit :     2832 Amortissement des constructions

2833 Amortissement des ITMO

2834 Amortissement du matériel de transport

2835 Amortissement du MMB et aménagements divers

2838 Amortissement des autres immobilisations corporelles

Remarque importante :

A l’exception des non-valeurs, les immobilisations entièrement amorties
restent inscrites au bilan tant qu’elles subsistent dans l’entreprise.

VI Les systèmes d’amortissement :

Le système d’amortissement vu  précédemment est celui de l’amortissement constant ou linéaire,  dans lequel l’annuité d’amortissement est constante car calculée sur la valeur d’entrée de l’immobilisation. Or il existe d’autres systèmes d’amortissement à savoir :

1. L’amortissement dégressif :

Ce système a été introduit pour la 1ère fois au Maroc par la loi de finances 1994 Il est applicable, sur option irrévocable, aux biens d’équipement acquis à compter du 1er janvier 1994, à l’exclusion des immeubles et des véhicules de transport des personnes.

n Calcul :

™    Le calcul de l’annuité d’amortissement s’effectue en appliquant le taux d’amortissement dégressif à la valeur nette d’amortissement (VNA). De ce fait, les amortissements successifs sont décroissants.

™    Le taux d’amortissement dégressif est obtenu en multipliant le taux

d’amortissement linéaire par un coefficient de :

)    1,5 si la durée d’amortissement est 3 ou 4 ans

)    2 si la durée d’amortissement est 5 ou 6 ans

)    3 si la durée d’amortissement est supérieure à 6 ans.

 

Annuité dégressive = VNA x t x c

Exemple 1 : une machine a été achetée à 100 000 le 1er janvier 2000. Durée d’amortissement  5 ans.

Etablissons son plan d’amortissement. Taux dégressif = 20 % x 2 = 40 %.

Années	Base d’amortissement	Taux en %	Annuité	Amortissement cumulé
2000	100000	40	40000	40000
2001	60000	40	24000	64000
2002	36000	40	14400	78400
2003	21600	50	10800	89200
2004	21600	50	10800	100000

 

Si on applique un taux dégressif pour les deux dernières années, la dernière annuité sera supérieure à la précédente. Ce qui est contraire au principe de l’amortissement dégressif.
On remarque en outre, que pour l’année 2003 l’annuité constante = 21600 /2 = 10800, donc supérieure à l’annuité dégressive (8640). De là, on retient l’annuité constante, calculée toujours su la même base (21600).

 Conclusion :     Lorsque, au début d’un exercice :
L’annuité constante >   annuité dégressive, on retient l’annuité constante

Avec :           annuité constatnte = VNA / nombre d’années restant à courir

Le même raisonnement peut être fait en considérant les taux d’amortissement. En effet :
Pour l’année 2003 taux constant = 100/ 2 = 50 % > taux dégressif (40 %) On retient donc le taux constant. Ce qui n’est pas le cas pour 2002 :
Taux constant = 100/ 3 = 33,33 < 40.

Exemple 2 : soit une machine  acquise le 1/10/2000. VE = 1600. Durée d’amortissement 5 ans.
Etablissons son plan d’amortissement : Taux dégressif = 40 %
  

Plan d’amortissement

Années	Base d’amortissement	Taux en %	Annuité	Amortissement cumulé
2000 (3 mois)	16000	40	1600	6400
2001	14400	40	5760	7360
2002	8640	40	3456	10816
2003	5184	40	2073,60	12889,60
2004	3110,40	57,14	1777,28	14666,88
2005 (9 mois)	3110,40	57,14	1333,14	16000

  

N.B : Ce mode de calcul de l’amortissement dégressif est conforme à la loi fiscale marocaine (Circulaire des impôts).

Années	Taux constant
2000 (3 mois)	100/5 =20
2001	100 / 4,75 = 21,05
2002	100/3,75 = 26,66
2003	100/2,75 = 36,36
2004	100/1,75 = 57,14 >  taux dégressif 40
2005 (9 mois)

 

o Comptabilisation :

Deux options :

1ère option : On considère que l’amortissement dégressif correspond à la dépréciation réelle (amortissement économique), option de la plupart des petites et moyennes entreprises, les mêmes écritures sont passées que pour l’amortissement constant.

 

2ème option : On considère que l’amortissement dégressif ne correspond pas à la dépréciation réelle, mais traduit seulement un avantage fiscal. Dans ce cas, l’excédent de l’amortissement dégressif sur l’amortissement constant constitue un amortissement dérogatoire, inscrit au passif du bilan sous forme de provisions réglementées. Seul l’amortissement économique est inscrit dans l’actif soustractif, ce qui permet de conserver la signification économique du résultat.

Reprenons l’exemple précédent et calculons l’amortissement dérogatoire :

Années	Annuité dégressive	Annuité constante	Différence (amortissement dérogatoire)
2000 (3 mois)	1600	800	800,00
2001	5760	3200	2560,00
2002	3456	3200	256,00
2003	2073,60	3200	-1126,40
2004	1777,28	3200	-1422,72
2005 (9 mois)	1333,12	2400	-1066,88
Total	16000	16000	0

 

 

)     Sur utilisation du matériel entraînant un vieillissement rapide des équipements

)     Matériel devenu inutilisable ou invendable

)     Matériel devenu obsolète

)     Echec d’un projet en recherche développement

N.B : L’amortissement exceptionnel est à distinguer de l’amortissement dérogatoire. Le 1er relève d’une décision de l’entreprise, le second relève d’un dispositif fiscal ou réglementaire.

                                           

Exemple : La direction d’une entreprise industrielle a jugé utile sur le plan économique et financier de pratiquer un amortissement exceptionnel sur ses installations informatiques touchées par l’obsolescence. La valeur brute de ces installations figurant au bilan est de 892000. le taux d’amortissement pratiqué depuis 3 ans sur ces immobilisations est de 20 %. La direction a décidé de porter ce taux à 30 %. Comptabilisation :

 § 2- Provisions pour dépréciation des immobilisations (PPD):

Les amoindrissements de valeurs des immobilisations résultant de causes dont les effets ne sont pas irréversibles, sont constatés par des provisions pour dépréciation.

Les provisions pour dépréciation se rattachent principalement aux immobilisations non amortissables telles que les terrains et les immobilisations financières (titres de participation principalement). Le numéro de compte de PPD est obtenu en insérant le chiffre 9 en 2ème position du numéro de compte intéressé. Les comptes de provisions utilisés sont les suivants :

2920 PPD des immobilisations incorporelles

2930 PPD des immobilisations corporelles

294/295 PPD des immobilisations financières

2941 PPD des prêts immobilisés

2948 PPD des autres créances financières

2951 PPD des titres de participation

2958 PPD des autres titres immobilisés

Débit :         6194 DEPPD des immobilisations
                     6392 DPPD des immobilisations financières
                     6596 DNC aux PPD

Crédit : un des comptes de provisions ci dessus

Exemple :

Nous détenons 1000 actions X acquises à 900 DH l’une (titres de participation). A

l’inventaire, le cours de l’action est de 850 DH.

VE = 900x1000 = 900000, cours à l’inventaire = 850 x 1000 = 850000 d’où une moins value de 50000

Comptabilisation :

DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS : TD

 Exercice 1 :

Une machine achetée 35000 le 29 octobre 2000 figure dans le bilan de fin d’exercice du 31/03/2003 pour une VNA de 24062,50.

1.         Calculer le taux d’amortissement puis la durée normale d’utilisation.

2.         Etablir le plan d’amortissement de cette machine.

Exercice 2 :

Le 1er amortissement constant d’une machine achetée le 24/4/A est 48375, l’exercice coïncide avec l’année civile. Durée de vie du bien 6 ans et 2/3.

1.        Calculer la valeur d’entrée.

2.        Etablir le plan d’amortissement.

 

Exercice 3 :

 (Exercice 2000)

	Soldes avant inventaire		Soldes après inventaire
Frais préalables de démarrage Amortissement Constructions Amortiss. Mat. et outillage Amortiss. Mat. De transport Amortiss Dotations d’exploitation aux amortissements.	8100 55000 36000 22000	4050 2200 6750 8400	8100 55000 36000 22000 11462,50	6075 3300 10687,50 12800

 TAF :

    1 Calculer les taux d’amortissement pratiqués sachant que l’entreprise utilise le système des amortissements constants et que toutes les immobilisations ont été acquises dès le début de l’exploitation : le 1/1/1998 à l’exception :

- D’une machine « A » portée dans le compte matériel et outillage et

acquise pour 9000 au cours de l’exercice 2000

-   d’une fourgonnette achetée 6000 le 30/04/1998

   2. Quelle est la date d’acquisition de la machine « A » ?

      3.  Passer les écritures d’amortissement pour 2000

Exercice 4 :

Le 15/4/N, l’entreprise X achète un matériel industriel pour une valeur TTC 198000 (TVA 20%), dans cette somme, des charges d’installation sont comprises pour une valeur de 24000 TTC (TVA déductible).

1.Déterminer la base d’amortissement du matériel (VE).

2.Dresser le plan d’amortissement au taux dégressif de 30% (coeff.  3).

3.Enregistrer au journal les écritures :

)Achat (50% au comptant par chèque, 50% à crédit au-delà d’une année)

)De la dotation au 31/12/N.

Exercice 5 :

Une Entreprise créée le 1/7/1998 possède les éléments suivants :

-Matériel de bureau acquits le 1/7/1998 pour 7200

-Mobilier de bureau acquis à 6000 à la même date

-Le compte Matériel et outillage figure dans la balance avant inventaire du

31/12/2002 pour 142500. Il comprend une machine X de production acquise à la date de création pour 30000 et une machine Y acquise le 1/3/2002 dont la durée de vie probable est de 5 ans.

Les comptes d’amortissement se présentent ainsi au 31/12/2002 avant  inventaire :

-Amortissement du matériel et outillage 15750

-Amortissement du mobilier de bureau     2520

-Amortissement du matériel de bureau    5040

TAF :

1.Déterminer les taux d’amortissement,

2.Passer au journal les écritures de dotations de l’exercice 2002

3.Présenter les comptes de l’actif tels qu’ils figurent au bilan au 31/12/20002

Exercice 6 :

De la balance avant inventaire de l’entreprise Omari, établie le 31/12/2000, on relève les soldes suivants :

)     Matériel de bureau 150 000

)     Amortissement du mat de bureau 105 000

Ce matériel comprend :

-    Un matériel M1 acquis à la création de l’entreprise le 1er juillet 1995.

-    Un matériel M2 acquis 3 ans plus tard.

-

TAF :  Passer l’écriture de dotation au 31/12/2000, le matériel étant amortissable sur 5 ans.

Exercice 7 :

On a amorti pendant 4 ans une installation technique entrée pour 300000 et amortie au taux annuel de 15%. A la fin de la 5ème année, on estime avoir commis une erreur d’appréciation des amortissements et révise le plan d’amortissement sur la base d’une durée de vie de 10 ans (amortissement constant )

Quelle écriture passer à la fin de la 5ème année ?

Exercice 8 :

Dans la balance avant inventaire de la maison Badraoui on lit : ITMO 7680

Matériel de transport 10800

Le comptable a négligé de tenir des comptes d’amortissement et pratique l’amortissement direct. Les ITMO ont été acquis il y a 3 ans et le matériel de transport il y a 4 ans. Les taux d’amortissement sont respectivement de 10 et 20 %.

CH II – LES CESSIONS D’IMMOBILISATIONS

 

La cession d’immobilisation constitue pour l’entreprise une opération non  courante, il peut s’agir d’immobilisations amortissables ou non amortissables.

1° L’immobilisation cédée est amortissable :

Dans ce cas, la cession doit être enregistrée en 3 phases :

1ère étape : Enregistrement du produit de cession.

Débit : Compte de trésorerie ou 3481 Créances sur cessions d’immobilisations

Crédit : 751 Produits de cession des immobilisations

2ème étape :   Constatation de la dotation aux amortissements depuis le début de l’exercice jusqu’à la date de cession.

3ème étape : Enregistrement de la sortie de l’immobilisation

  

Soldes avant inventaire Soldes après inventaire Frais préalables de démarrage Amortissement Constructions Amortiss. Mat. et outillage Amortiss. Mat. De transport Amortiss Dotations d’exploitation aux amortissements. 8100 55000 36000 22000 4050 2200 6750 8400 8100 55000 36000 22000 11462,50 6075 3300 10687,50 12800

Débit : 651. VNA des immobilisations cédées

28.. Amortissements des immobilisations

Crédit : Compte d’immobilisation concerné

Exemple :

Un matériel de transport acheté le 1/1/2000 pour 100000 est amortissable sur 5 ans

(amortissement constant). Il a été cédé le 30/6/2002 pour la somme de 60000 à crédit :

 Prix de cession – VNA = Plue value sur cession

2° L’immobilisation cédée n’est pas amortissable :

Dans ce cas, les amortissements cumulés sont nuls, et VNA = VE Le jour de la cession, on constate la cession comme précédemment. A la fin de l’exercice, on passe l’article suivant :

Débit :  6512 VNA des immobilisations incorporelles cédées Ou 6513 VNA des immobilisations corporelles cédées Ou 6514 VNA des immobilisations financières cédées

Crédit : Compte d’immobilisation concerné.

 

Si l’immobilisation a fait l’objet d’une provision pour dépréciation, celle-ci doit être annulée le jour de la cession.

Exemple :

Un terrain acheté à 500000 est revendu à 800000 contre chèque. Comptabilisons la cession.

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