Les amortissements

Effets

LES EFFETS DE COMMERCE

1 DIFFERENTS TYPES D4EFFETS DE COMMERCE

Les effets de commerce sont des moyens de crédit ils sont au nombre de 2 :

 La lettre de change (ou traite) tirée par le fournisseur (tireur) sur le client (tiré)

Le billet a ordre souscrit par le client (souscripteur) à l’ordre du fournisseur (bénéficiaire)

2 ENREGISTREMENT COMPTABLE

La lettre de change et le billet à ordre sont pour le créancier des « effets à recevoir » et pour le débiteur des « effets à payer »

L’entrée en portefeuille des effets à recevoir

Lettres de change tirées par l’entreprise sur les clients

Billets à ordre souscrit à l’ordre de l’entreprise par les clients

Lettres de change ou billets endossés à l’ordre de l’entreprise

ECRITURE COMPTABLE TYPE

		Date
3425 3421	Clients – effets à recevoir		Clients		X	X
		Date

è La sortie des effets  à recevoir

Encaissement direct

 Cas très rare dans la pratique

è Endossement a l’ordre d’un tiers

Cas très rare dans la pratique

è Remise à l’escompte

Au lieu d’attendre l’échéance pour encaisser l’effet l’entreprise peut escompter celui-ci auprès d’une banque

Celle-ci verse les fonds à l’entreprise sous déductions des agios (charges externes) et des intérêts (charges financières).

ECRITURE COMPTABLE TYPE

		Date
5141 6147 6311 3455 5520	Banque (net) Services bancaires Intérêts bancaires et sur opérations de financement Etat T.V.A récupérables sur les charges		Crédits d’escompte		X X X X	X
		Date

==èAttention : cette écriture comptable ne peut être enregistrée qu’après réception                l’entreprise de l’avis de crédit envoyé par la banque  dans le cas contraire aucune                            écriture comptable n’est enregistrée

Remarque

Le compte « clients –effets à recevoir » ne sera soldé qu’à la date d’échéance de l’effet

		Date
5520 3425	Crédits d’escompte		Clients – effets à recevoir		X	X
		Date

è Remise à l’encaissement

Pour éviter de supporter des charges d’intérêts l’entreprise peut préférer la remise à l’encaissement au lieu de la remise à l’escompte

La remise  à  l’encaissement consiste à remettre un effet à la banque quelques jours seulement avant la date d’échéance de celui-ci

ECRITURES TYPES

è Remise à l’encaissement

		Date
5113 3425	Effets à l’encaissement		Clients – effets à recevoir		X	X
		Date

è Encaissement

		Date
5141 6147 5113	Banque Services bancaires		Effets à l’encaissement		X X	X
		Date

3 RENOUVELLEMENT DES EFFETS DE COMMERCE

Lorsqu’un client se rend compte qu’il ne pourra pas régler un effet de commerce a l’échéance il peut demander une prolongation d’échéance a son fournisseur

Le fournisseur accepte le plus souvent et modifie l’échéance de l’effet si ce dernier est encore en portefeuille il arrive parfois que des frais et de intérêts de retard soient réclamés au client ils sont alors portés a  son compte afin de tenir compte du retard de paiement ils majorent ainsi le nominal du nouvel effet

4 EFFET IMPAYES

Le porteur d’un effet impayé peut réclamer à son débiteur le nominal de l’effet les intérêts de retard a partir de la date d’échéance et divers frais

Les écritures comptables types dépendent des différents cas suivants :

è L’effet impayé peut avoir été présenté par le tireur lui-même

è L’effet impayé peut avoir été présenté par un tiers s’il a été endossé

è L’effet impayé peut avoir été présenté par un établissement financier lors d’une remise à l’encaissement ou à l’escompte

LES REGLEMENTS

1 LES REGLEMENTS EN ESPECES

Les règlements en espèces sont au crédit du compte 516 caisses

Le compte caisse ne peut jamais présenter un solde créditeur

2 LES REGLEMENTS EFFECTUES PAR LA BANQUE

Les règlements bancaire sont portés au crédit du compte 5141 banque

Le compte banque peut présenter un solde créditeur (découvert)

Cas des remises de chèques en banque

Lors de la réception d’un chèque d’un client l’enregistrement comptable de cette opération s’effectue en 3 étapes

Ø  Réception du chèque

		Date
51111 3421	Chèque en portefeuille		Client		X	X
		Date

Ø  Remise du chèque à la banque

		Date
51112 51111	Chèques à l’encaissement		Chèques en portefeuille		X	X
		Date

Ø  Réception de l’avis de crédit (encaissement du chèque)

		Date
5141 51112	Banque		Chèques à l’encaissement		X	X
		Date

Remarque :

Dans la pratique on respecte rarement les 3 étapes en question on « se contente » très souvent de débiter la banque et de créditer le client

3 LE REGLEMENTEFFECTUES PAR CHEQUES POSTAUX

Même raisonnement que les règlements effectués par la banque

LES CHARGES DE PERSONNEL

1 GENERALITES

Les charges de personnel constituent toujours l’une des charges les plus importantes d’une entreprise

Il convient de ne pas confondre salaire brut et salaire net

• Le salaire brut

Il comprend :

»        Le salaire de base

»        Les avantages en nature

»        Les primes

»        Les heures supplémentaires

• Le salaire net

Il est obtenu après avoir déduit du salaire brut les retenues sur salaire celles-ci comprennent essentiellement :

»        La cotisation salariale de sécurité sociale sur salaire plafonné a 5000 DH par mois

»        L’impôt général sur les revenus (IGR)

»        Les avances et les acomptes

»        Les oppositions sur salaire

2 LES CHARGES SOCIALES PATRONALES

En plus du salaire brut l’employeur supporte un certain nombre de charges dites patronales

3 LES SUPPORTS DE LA PAIE

»        Le bulletin de paie

»        Le livre de paie

Exemple de bulletin de paie

4 LES DIFFERENTS PHASE COMPTABLE DE LA PAIE

»        Enregistrement des avances et acomptes dans le compte 3431 « avances et acomptes au personnel »

»        Etablissement du bulletin de paie

»        Enregistrement du bulletin de paie

»        Règlement des salaires

»        Calculs et enregistrement des charges patronales

»        Règlement des charges salariales et patronales

ECRITURE TYPE

      Avances et acomptes

		Date
3431 5141 Ou 5161	Avances et acomptes au personnel		Banque Caisse		X	X X
		Date

      Enregistrement du bulletin de paie

		Date
6171 3431 4441 4452 4432	Rémunération du personnel		Avances et acomptes au personnel Caisse nationale de sécurité sociale Etat I.G.R Rémunération dues au personnel		Salaire brut	X X X X
		Date

      Règlement des salaires

		Date
4432 5141 Ou  5161	Rémunération dues au personnel		Banque Caisse		X	X X
		Date

      Règlement des charges patronales

		Date
6174 4441 4445	Charges sociales		C.N.S.S mutuelles		X	X X
		Date

Enregistrement des charges salariales et patronales

		Date
4441 4445 5141 Ou 5161	C.N.S.S Mutuelles		Banque Caisse		X X	X X
		Date

LES IMMOBILISATIONS

Les immobilisations comprennent tous les biens destinés à rester durablement dans l’entreprise

1 LES COMPTES D’IMMOBILISATIONS

Le plan comptable les classe en 4 catégories :

1.1  LES IMMOBILISATIONS EN NON-VALEURS (compte 21)

Comme l’indique leur nom il ne s’agit pas de véritables immobilisations.

Les immobilisations en non-valeurs sont des charges d’exploitation que l’entreprise peut immobiliser il s’agit des frais de constitution (publicité prospection) engagés lors de la création ou de l’extension de l’entreprise

1.2  LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (compte 22)

Ce sont des biens qui n’ont pas de « corps » c'est-à-dire non représentés matériellement par exemple le fonds commercial (valeur des éléments incorporels telle que la clientèle versée lors du rachat d’une entreprise existante)

1.3  LES IMMOBILISATIONS  CORPORELLES (compte 23)

Il s’agit des biens qui ont un « corps » dont l’entreprise est propriétaire on peut citer les comptes d’immobilisations corporelles suivants :

Terrains ; constructions ; installations technique : matériel et outillage ; matériel de transport : matériels de bureau et aménagement divers ; mobilier 

1.4  LES IMMOBILISATIONS FINANCIERES (compte24/25)

Elles comprennent :

     D’une part les titres donnant un droit de créance à l’entreprise par exemple prêts au personnel dépôts et cautionnement verses

     D’autre part les titres donnant un droit de propriété a l’entreprise par exemple les titres de participation

2        ACQUISITION DES IMMOBILISATIONS

L’acquisition d’une immobilisation corporelle ou incorporelle doit être comptabilisée à son coût d’achat

Le coût d’achat comprend le prix d’achat et les frais d’achats tels que les frais de transport et de mise en service 

ECRITURE TYPE

		Date
2 1486 Ou 4481	Immobilisations		Fournisseurs d’immobilisations (si le délai d’exigibilité est supérieur à 12 mois) Dettes sur acquisition d’immobilisations (si le délai d’exigibilité est inférieur ou égal à 12 mois)		X	X X
		Date

 Remarque :

     Les avances versées sur des commandes d’immobilisations sont inscrites dans le compte 2397 « avances acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles »

     Si l’entreprise produit elle-même une immobilisation la contrepartie du coût de l’immobilisation inscrite au débit du compte immobilisations est enregistrée au crédit du compte 714 « immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même »

LES AMORTISSEMENTS

A la clôture de l’exercice comptable chaque entreprise doit effectuer l’inventaire ceci lui permet de connaître aussi exactement que possible la valeur de l’actif du passif des charges et des produits de l’entreprise pour l’exercice qui  s’achève 

Pour cela il est nécessaire

De dresser :

• Un tableau des immobilisations et des amortissements
• Un état des stocks
• Un état des créances et des dettes
• D’évaluer les pertes probables sur ces créances les rabais promis non encore accordés ou obtenus
• …Etc.

1 SYSTEME D’AMORTISSEMENT

Pour faciliter le mécanisme des amortissements il convient de retenir les remarques suivantes :

• L’immobilisation est enregistrée au coût d’acquisition celui-ci constitue la base d’amortissement
• Le taux d’amortissement constant est égal à 100 : durée de vie de l’immobilisation
• L’annuité appelée aussi dotation correspond au montant de l’amortissement annuel
• La valeur nette d’amortissement (V.N.A) correspond à la différence entre la base d’amortissement et les amortissements cumulés

La dotation d’amortissement se calcule en fonction du système d’amortissement pratiqué par l’entreprise

      Système d’amortissement linéaire ou constant

·         Taux d’amortissement      =100    (n étant la durée de vie de l’immobilisation)

n

·         La dotation d’amortissement = coût d’acquisition de l’immobilisation

n ou  =cout d’acquisition x t

    100

Remarque :                                                                                      

Le montant de la dotation d’amortissement se calcule à partie du 1^er jour du mois d’acquisition donc  la dotation peut se calculer « prorata temporis » dans le cas où l’immobilisation est acquise en cours d’année en conséquence la dernière dotation est le complément de la 1ere dotation pour compléter l’anuité

      Système d’amortissement dégressif :

·         Taux d’amortissement = taux constant x le coefficient défini par l’administration fiscale

·         La dotation d’amortissement = taux x le cout d’acquisition de l’immobilisation diminuée des amortissements cumulés des années précédentes

·         Les coefficients sont de :

v  1.5 si la durée de vie de l’immobilisation est comprise entre 3 et 4 ans

v  2 si elle est comprise entre 5 et 6 ans

v  3 si elle est supérieure à 6 ans

Remarque :

La 1ere annuité dégressive se calcule a partie du mois d’acquisition l’amortissement s’apprécie en mois

Le calcul des derniers anuités est particulier si le taux dégressif devient égal ou inférieur au taux obtenu en faisant 100% nombre d’années restant à courir il faut retenir comme annuité :

                                                            Valeur nette d’amortissements

Nombre d’années restant à amortir

Exemple :

Un matériel industriel a été acquis le 01/10/2007 pour 70 000 DH hors taxes

Sa durée de vie est de 5 ans

Soit présenter le tableau d’amortissement

Le taux d’amortissement constant est de 100     = 20%

5

Le taux dégressif est de 20% x 2 = 40%

(1)   70 000 x40 x3    =7 000

1200

(2)   Au début de l’année 1999 le nombre d’années restant à amortir de 2 ans 9 mois soit 33 mois

(3)    Lorsque le taux linéaire est supérieur par rapport au taux dégressif celui-ci est abandonné au profit de celui-là

2        COMPTABILISATION

Les comptes d’amortissement sont :

• 281 amortissement des immobilisations en non-valeurs
• 282 amortissement des immobilisations incorporelles
• 283 amortissement des immobilisations corporelles

Ils sont crédités par le débit du compte 619 dotations d’exploitation

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