Saturday, December 29, 2012


 I-    Généralités

 1-    Définition 

 L’amortissement est la constatation comptable de la dépréciation irréversible des emplois (Actif) suite à l’usage ou l’obsolescence, ou de tout autre cause possible.

 Il y’a deux principaux types d’amortissement :


L’amortissement linéaire ou constant qui signifie que le montant de la dépréciation, pour une même durée, identique, quelque soit l’exercice  comptable.
L’amortissement dégressif où l’on observe une dépréciation plus forte pour les premiers exercices.

 2-    Vocabulaire



Amortissement linéaire

Amortissement dégressif
Valeur d’origine (VO)
coût hors taxes d’acquisition ou de production de l’immobilisation.
Taux d’amortissement
Tc = (100 / D) (Durée de vie probable)
Td = (100 / D) x Coeff
Coeff = 1,5 de 3 à 4 ans, 2 de 5 à 6 ans et 3 pour plus de 6 ans.
Annuité d’amortissement
a = (VO / D) x (Nm/12)

ou bien   

 a = VO x Tc x (Nm/12)
a = VNCdp x Ta
  • VNCdp est la valeur nette comptable au début de l’exercice.
  • Ta est le taux appliqué : Sup (Tc ;Td)
Cumul des amortissements
SA = VO x T x (Nm/12)

Nm est le cumul des mois depuis l’acquisition jusqu’à la date de calcul de l’amortissement.
SA
Il est plus facile de le relever à partir d’un tableau d’amortissement.
Valeur nette d’amortissement
VNA = VO -SA
VNA
Il est plus facile de le relever à partir d’un tableau d’amortissement.
 3-    Durées d’amortissement

Les durées d’amortissement prévues par l’administration fiscale sont les suivantes :
·         Constructions : 10 à 25 ans
·         Mobilier, installations, aménagements et agencements : 10 ans
·         Gros matériel informatique : 10 ans
·         Micro-ordinateurs, périphériques et programmes : 6 ans et 8 mois
·         Matériel roulant, matériel automobile ou hippomobile : 4 à 5 ans.

I-    Comptabilisation des amortissements

 1-    Les annuités          

A l’inventaire, l’annuité est constatée ainsi :



31/12/N



6192
DEA des immobilisations….
a

2822

Amortissements de ….

a

Dotations de l’exercice N















 Application :

Du bilan d’ouverture de la société « Beta-Style » créée le 5/4/2006 et d’autres informations extra-comptables, on a retenu les informations résumées dans le tableau suivant :

Postes
Valeur d’origine
(en Dh)
Date d’acquisition ou d’engagement
Durée d’amortissement
Taux d’amortissement
Frais de constitution
45000
5 avril 2006
5 ans
20%
Matériel de transport
875000
11 Juillet 2006
5 ans
20%
Matériel industriel
144000
12 Novembre 2006
6 ans et 8 mois
15%
Mobilier de bureau
48000
12 Novembre 2006
10 ans
10%

Travail demandé :

Comptabiliser au 31/12/2006 les annuités d’amortissement des immobilisations ;

 Calcul des annuités :

Frais de constitution   : 45000 x 20% = 9000
Matériel de transport  : 875000 x 20% x (6/12) = 87500
Matériel industriel       : 144000 x 15% x (2/12) = 3600
Mobilier de bureau      : 48000 x 10% x (2/12) = 800

NB : La première annuité est calculée prorata temporis pour toutes les immobilisations à l’exception des immobilisations en non valeur qui sont calculées sur la base d’un exercice complet bien qu’elles correspondent à une période inférieure à 12 mois



31/12/N



619
DEA des immobilisations
100900

2822
28332
283
2834

Amortissements des frais de constitution
Amortissements du matériel industriel
Amortissements de  bureau
Amortissements de transport

 9000
  3600
    800
87500

Dotations de l’exercice 2008















 1-    La  cession :


La cession nécessite un enregistrement en 3 articles de la façon suivante :

1-    Le jour de la cession : Constatation de la cession



le jour de la cession



51.. ou 3481
Trésorerie ou Créances sur cessions des immobilisations
Prix de cession

751.

Produits de cessions des immobilisations…

Prix de cession














2-    Le jour de l’inventaire :
-       Constatation  de la dotation complémentaire aux amortissements ;
-       Constatation de la sortie de l’immobilisation cédée.



31/12/N



619..
DEA des immobilisations…
a

283..

Amortissements de…

a

Dotations de l’exercice N







283..
Amortissements de…
SA

6513
VNA des immobilisations cédées
VNA

23..

Compte de l’immobilisation cédée

VO

Sortie de la machine A cédée
















 Application 1:

Le 16/10/2008 la société «Beta-Style » cède contre chèque bancaire n° 17822 de valeur 41000 Dh la  voiture « R- Mégane » acquise le 11 Juillet 2006 pour 259200 Dh (TTC).

Travail demandé :

Passer toutes les écritures nécessaires à la régularisation de la cession.

VO (HT) = 259200 / 1,20 = 216000
SA =  216000 x 20% x (28/12) = 100800 ; VNA = 216000 – 100800 = 115200

L’annuité complémentaire de 2008 :     a = 216000 x 20% x (10/12) = 36000

Le jour de la cession 16/10/08


16/10/08



5141
Banques
41000

7513

Produits de cessions des immobilisations corporelles

41000

Chèque 17822 pour cession de la voiture « R- Mégane »









Le jour de l’inventaire : 31/12/08
-       Constatation  de la dotation complémentaire aux amortissements ;
-       Constatation de la sortie de l’immobilisation cédée.
 


31/12/08



6193
DEA des immobilisations corporelles
36000

283..

   Amortissements du matériel de transport

36000

Dotations de l’exercice 2008







283..
Amortissements du matériel de transport
100800

6513
VNA des immobilisations corporelles cédées
115200

23..

                                     Matériel de transport

216000

Sortie de la voiture cédée








Application 2 :

Le 7/4/2008 la société «SOMAVET » cède à crédit (facture D123) pour 63000 Dh la machine « AZ19» acquise le 3 Mai 2005 pour 162000 Dh (TTC). La machine a suivi un amortissement selon le dégressif sur 5 ans.

Travail demandé :

Passer toutes les écritures nécessaires à la régularisation de la cession.

NB : Lorsque l’immobilisation cédée est amortie selon le dégressif, il est conseillé d’établir le tableau d’amortissement.

VO (HT) = 162000 / 1,20 = 135000 Dh ; Td = (100/5) x 2 = 40%

Exercice
VNA dp

Taux constant

Taux appliqué
Annuité
∑ des amortissements
VNA fp
31/12/2005
135000
(1200 / 60) = 20%
40%
135000 x 40% x (8/12) = 36000
36000
99000
31/12/2006
99000
(1200 / 52) = 23,07%
40%
99000 x 40% = 39600
75600
59400
31/12/2007
59400
(1200 / 40) = 30%
40%
59400 x 40% = 23760
99360
35640
31/12/2008
35640
(1200 / 28) = 42,85%
42,85%
35640 x 42,85% x (4/12) = 5090,58
104450,58
30549,42
 



07/04/08



3481
                        Créances sur cessions des immob corporelles
63000

7513

Produits de cessions des immobilisations corporelles

63000

                          Facture D 123 pour cession de la machine « AZ19 »






31/12/08



6193
DEA des immobilisations corporelles
5090,58

283..

   Amortissements du matériel industriel

5090,58

Dotations de l’exercice 2008







283..
Amortissements du matériel industriel
104450,58

6513
VNA des immobilisations corporelles cédées
30540,42

23..

                                     Matériel industriel

315000

Sortie de la machine « AZ19 » cédée








1-    L’échange :

L’échange est l’acquisition d’une immobilisation « A » en contrepartie d’une autre immobilisation « B » appartenant à l’entreprise et d’un éventuel complément financier réglé au comptant ou à une échéance convenue entre le vendeur et l’acheteur. On peut dire que l’échange est en même temps une acquisition et une cession.

Au journal l’échange est enregistré ainsi :

Le jour de l’échange :



Jour d’échange



2…
34551
Immobilisation acquise TVA réc / Immo
X
TVA



751.
3481 ou 51..

oduits de cessions des immobilisations …cédées

Créances / cessions des immob ou trésorerie


Reprise

Reliquat



Facture D 123 pour cession de la machine « AZ19 »








 A l’inventaire :




31/12/N



6193
DEA des immobilisations …
a+b

283..

   Amortissements de…l

a+b

Dotations de l’exercice N de l’immo « A », a et de l’immo « B », b.







283..
Amortissements de l’immo « A » cédé
SA

6513
VNA des immobilisations corporelles cédées
VNA

23..

                                     Immo « A »

VO

Sortie de l’immo cédée








I-    Tableau (ou plan) d’amortissement



C’est un tableau qui récapitule l’ensemble des informations se rapportant à l’amortissement d’une immobilisation.



Application 1 :



La société « Sophia » a acquis le 8/7/2008 une voiture de valeur 216000 Dh (TTC). Cette voiture est amortie selon le linéaire sur 5 ans. Elle a été mise en service le 15/7/2008



Travail demandé



Etablir le tableau d’amortissement de la voiture. 


Immobilisation :
Matériel de transport
Type  d’amortissement
: Linéaire
Valeur d’entrée :
180 000 DH
Durée de vie :
5 ans
Date d’entrée :
08/07/2008
Taux constant :
20%
Date de mise en service                                                
15/07/2008
Taux dégressif :
-
Exercice
Annuité : a
A
V.N.A
VE - ∑Amts
31/12/2008
180 000 x 20% x (6/12) = 18 000
18 000
162 000
31/12/2009
36 000
54 000
126 000
31/12/2010
36 000
90 000
90 000
31/12/2011
36 000
126 000
54 000
31/12/2012
36 000
162 000
 18 000
31/12/2012
180 000 x 20% x (6/12) = 18 000
180 000
0








  

Application 2 :

La société « QUALITY » a acquis le 12/10/2008 une machine industrielle de valeur 648000 Dh (TTC). Cette machine est amortie selon le dégressif sur 5 ans.

Travail demandé

Etablir le tableau d’amortissement du matériel acquis. 


Immobilisation :
Matériel et outillage
Type d’amortissement :
Dégressif
Valeur d’entrée :
540 000 DH
Durée de vie :
5 ans
Date d’entrée :
12/10/2008
Taux constant :
20%
Date de mise en service :
12/10/2008
Coefficient :
2


Taux dégressif :
40%
Exercice
V.N.A.
dp
Taux constant

Taux appliqué
Annuité
des amortissements
V.N.A.
fp
31/12/2008
540 000
20%
40%
540 000 x 40% x (3/12) =
54 000
54000
486000
31/12/2009
486000
(1200/57) = 21,05
40%
194400
248400
291600
31/12/2010
291600
(1200/45) = 26,66
40%
116640
365040
174960
31/12/2011
174960
(1200/33) = 36,36
40%
69984
435024
104976
31/12/2012
104976
(1200/21) = 57,14
57%
59983,29
495007,29
44992,71
31/12/2013
44992,71
(1200/9) = 133,33
133%
44992,71
540000
0
 

 I-    Place des amortissements au bilan :


 1.    Bilan avant inventaire :



Ce document ne comprend pas les amortissements de l’exercice N mais seulement ceux des exercices antérieurs. Ainsi, les informations (la valeur d’origine, les amortissements et la valeur nette) d’une machine industrielle acquise le 1/4/2005 pour 90000 Dh et amortie selon le linéaire sur 5 ans va apparaitre au bilan avant inventaire 2008 de la façon suivante :

ACTIF
Valeurs brutes
Amortissements
Valeurs nettes
PASSIF
Valeurs nettes
…..





Matériel et outillage
90000
49500
40500


….





 
 
1.    Bilan après inventaire :


Ce document comprend en plus des amortissements des exercices antérieurs les amortissements de l’exercice N.

Si on reprend l’exemple précédant, le matériel industriel va apparaitre au bilan après inventaire, au 31/12/2008 ainsi :


ACTIF
Valeurs brutes
Amortissements
Valeurs nettes
PASSIF
Valeurs nettes
…..





Matériel et outillage
90000
67500
22500


….





 

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